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1. Présentation du site.
Propriétaire : M Moshfeghi – SIREN : 519 806 756 (000.10) – 210, avenue Marguerite Renaudin - 92140 Clamart
Créateur du site : Sophie Berland - sb-web.fr
Responsable publication : M Moshfeghi
Hébergement : PHPNET FRANCE – 3 rue des Pins 38000 GRENOBLE
Crédits photos : M Moshfeghi
2. Description des services fournis.
Le site www.entreprise-moshfeghi.fr a pour objet de fournir une information concernant l’activité de l'EURL Moshfeghi.
Toutes les informations indiquées sur le site www.entreprise-moshfeghi.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.entreprise-moshfeghi.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3. Limitations contractuelles sur les données techniques.
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Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.entreprise-moshfeghi.fr est soumis au droit français.
Les principales lois concernées:
- Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.